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Marques déposées par la société EARL DOMAINE HENRI CLERC ET FILS
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BOURGOGNE "Les Parties"
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

BOURGOGNE "Les Parties"
EARL DOMAINE HENRI CLERC ET FILS

Numéro de dépôt :
95565007
Date de dépôt :
23/03/1995
Lieu de dépôt :
BEAUNE

Présentation de la marque BOURGOGNE "Les Parties"

Déposée le 23 mars 1995 par la société EARL DOMAINE HENRI CLERC ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « BOURGOGNE "Les Parties" »

Le déposant est la société EARL DOMAINE HENRI CLERC ET FILS domicilié(e) BP 5, 21190 PULIGNY-MONTRACHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 386 493 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE HENRI CLERC et Fils - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

EARL DOMAINE HENRI CLERC ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : BOURGOGNE "Les Riaux" , CUVEE JOSEPH PATRIARCHE , DOMAINE DE LA TRUFFIERE , BOURGOGNE "Les Bergeries" , Bourgogne "Les Vaillonges" , BOURGOGNE "Les Champs Perriers"


EARL DOMAINE HENRI CLERC ET FILS - BP 5, 21190 PULIGNY-MONTRACHET - France - SIREN 379386493


EARL DOMAINE HENRI CLERC et Fils - France


Inscription le 31 juillet 1995 - RETRAIT TOTAL n°188154 - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-07-31

BOISSONS ALCOOLIQUES (à l'exception des bières) Papier, Carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits pour l'imprimerie; articles pour reliures; photographies papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières platiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.